Portail exclusif destiné à nos clients et partenaires

Se connecter

Demander un accès

Blog
logo
logo
countries flags

IFRS 15 (reconnaissance des revenus)

La norme IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients est une nouvelle réglementation qui entrera en vigueur le 1er janvier 2018. Elle indique :

  • comment et quand les entités déclarantes soumises aux normes IFRS comptabiliseront leur chiffre d’affaires
  • les exigences relatives à l’amélioration de la communication des informations, et de leur pertinence, concernant les utilisateurs d’états financiers

Initialement proposée le 28 mai 2014, la norme a été publiée dans le cadre du projet de convergence des normes IFRS et US GAAP de l’IASB et du FASB. Elle a pour but d’améliorer la clarté des informations relatives à la nature, au montant, au calendrier et à l’incertitude du chiffre d’affaires et des flux de trésorerie dans le cadre de contrats conclus avec des clients, mentionnés dans les états financiers. La norme s’appliquera à toutes les entités déclarantes soumises aux normes IFRS et à l’ensemble des contrats conclus avec des clients, à l’exception des contrats de location, des instruments financiers et des contrats d’assurance.

Selon IFRS.org, la norme IFRS 15 est destinée à :

  • Supprimer les incohérences et les lacunes des normes de comptabilisation du chiffre d’affaires existantes, en fournissant des principes clairs en matière de comptabilisation du chiffre d’affaires, et ce dans un cadre solide
  • Fournir un modèle de comptabilisation du chiffre d’affaires unique, améliorant la comparabilité entre plusieurs secteurs, entreprises et périmètres géographiques
  • Simplifier la préparation des états financiers, en réduisant le nombre d’exigences auxquelles les préparateurs doivent se référer

La norme IFRS 15 présente également une méthodologie d’analyse des transactions et de définition du chiffre d’affaires en cinq étapes, insistant plus particulièrement sur les calendriers et les montants.

1. Identifier le contrat avec le client
2. Identifier les obligations de performance dans le contrat
3. Déterminer le prix de transaction
4. Répartir le prix de transaction entre les obligations de prestation prévues au contrat
5. Comptabiliser des produits des activités lorsque (ou si) l’entité a rempli une obligation de prestation.

Les secteurs les plus impactés par cette norme sont : les télécommunications, les médias, les soins de santé et l’industrie pharmaceutique, le bâtiment, les énergies, la distribution, les compagnies aériennes et le secteur du voyage, le commerce de détail, les transports, les distributeurs et les technologies de l’information.


Découvrez l'offre du logiciel de gestion de la performance CCH Tagetik en matière de :

IFRS 15 - reconnaissance des revenus